Aiguille élastique d'horlogerie
Brevet suisse · CH715221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715221
- Numéro de demande
- CH000949/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 24 juil. 2019
- Publié
- 31 janv. 2020
- Radié
- 25 oct. 2025
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 19/04 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)G04B 19/08 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/042 (2016-08-01)G04B19/048 (2016-08-01)G04B45/0061 (2013-01-01)G04B19/082 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 00942/18 31.07.2018
- Fascicules
- 31.01.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.10.2025
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 25.10.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 31 janv. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.