Flachkanal
Brevet suisse · CH715244 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715244
- Numéro de demande
- CH000980/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 11 août 2018
- Publié
- 14 févr. 2020
- Radié
- 15 sept. 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E04D 1/30 (2006.01)
- Classes CPC
- E04D1/30 (2019-08-01)
- Fascicules
- 14.02.2020 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2021
- 14 févr. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.