Casco protettivo

Brevet suisse · CH715257 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715257
Numéro de demande
CH000986/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2018
Publié
14 févr. 2020
Délivré
31 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
13 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A42B 3/06 (2006.01)
Classes CPC
A42B3/062 (2013-01-01)
Fascicules
31.01.2022 B1
14.02.2020 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 31 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2022

  7. 30 sept. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Lazer Sport NV, Lamorinièrestraat 33-37, bus 5-6, 2018 Antwerpen, Belgique → Lazer Sport NV, Oude Baan 3B, 2800 Mechelen, Belgique

    Publié dans Swissreg le 30.09.2021

  8. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

3 entrées antérieures
  1. 29 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 29.12.2020

  2. 29 déc. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Tibi Optima Sagl, Via San Gottardo, 129, 6648 Minusio → Lazer Sport NV, Lamorinièrestraat 33-37, bus 5-6, 2018 Antwerpen, Belgique

    Publié dans Swissreg le 29.12.2020

  3. 14 févr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.