Dispositif de fixation d'un bracelet

Brevet suisse · CH715276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715276
Numéro de demande
CH001033/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
28 août 2018
Publié
28 févr. 2020
Radié
13 juin 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/14 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/145 (2013-01-01)
Fascicules
28.02.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.06.2024

  2. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  3. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  4. 28 févr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2020

Parties

Titulaire

Omega SA

Omega S.A.

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Philippe Loetscher

2533 Evilard

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