Dispositif et méthode pour l'auto-ajustement d'éléments de guidage avant d'approvisionner en barres une machine de traitement
Brevet suisse · CH715277 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715277
- Numéro de demande
- CH001035/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2018
- Publié
- 28 févr. 2020
- Délivré
- 29 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23B 13/12 (2006.01)B23B 13/02 (2006.01)B23Q 7/04 (2006.01)B23Q 7/06 (2006.01)
- Classes CPC
- B23Q7/048 (2013-01-01)B23Q7/047 (2013-01-01)B23B13/126 (2013-01-01)B23Q7/06 (2013-01-01)B23B13/021 (2013-01-01)B23B13/123 (2013-01-01)B23B2250/16 (2022-01-01)
- Fascicules
- 29.02.2024 B128.02.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 29 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
- 15 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2023
- 15 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
4 entrées antérieures
- 19 mai 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 19.05.2022
- 18 mai 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 28 févr. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.