Optikrohling, Verfahren und Linearleuchte

Brevet suisse · CH715292 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715292
Numéro de demande
CH001040/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2018
Publié
13 mars 2020
Délivré
31 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F21V 17/16 (2006.01)
F21V 3/02 (2006.01)
*F21Y 103/00 (2016.01)
Classes CPC
F21V17/164 (2013-01-01)
F21V3/02 (2013-01-01)
F21Y2103/00 (2021-08-01)
Fascicules
31.10.2022 B1
30.09.2020 A8
13.03.2020 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 31 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2022

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 30 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

  8. 13 mars 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2020

Parties

Titulaire

Regent Beleuchtungskörper AG

Dornacherstrasse 390, 4053 Basel

Mandataire

Latscha Schöllhorn Partner AG

Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

Inventeur

Thomas Giger

3012 Bern

Markus Abt

4056 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.