Procédé de correction de mesures magnétométriques et terminal mobile
Brevet suisse · CH715309 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715309
- Numéro de demande
- CH001071/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2018
- Publié
- 13 mars 2020
- Délivré
- 30 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01C 17/38 (2006.01)G04G 21/02 (2010.01)G01R 33/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G01C17/38 (2013-01-01)G04G21/02 (2013-01-01)G01R 33/0029 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.09.2025 B113.03.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 30 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 30.09.2025
- 14 juil. 2025
Titre
- Titre
- Calibration ou réglage de magnétomètre. → Procédé de correction de mesures magnétométriques et terminal mobile
- Classes CIB
- G01C 17/38 (2006.01), G04G 21/02 (2010.01) → G01C 17/38 (2006.01), G04G 21/02 (2010.01), G01R 33/02 (2006.01)
- Classes CCB
- G01C17/38 (2013-01-01) - J, G04G21/02 (2013-01-01) - J → G01C17/38 (2013-01-01) - J, G04G21/02 (2013-01-01) - J, G01R 33/0029 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 14.07.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 13 mars 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.