Anordnung zum Auf- und/oder Absteigen einer Person
Brevet suisse · CH715330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715330
- Numéro de demande
- CH001777/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2005
- Publié
- 13 mars 2020
- Délivré
- 13 mars 2020
- Radié
- 7 nov. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63B 27/04 (2006.01)E06C 1/38 (2006.01)
- Classes CPC
- A63B27/04 (2013-01-01)E06C1/38 (2013-01-01)
- Fascicules
- 13.03.2020 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 nov. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.11.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 07.11.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 13 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.