Trottinette pliable
Brevet suisse · CH715331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715331
- Numéro de demande
- CH000097/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2019
- Publié
- 14 févr. 2020
- Délivré
- 14 févr. 2020
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 3/00 (2006.01)B62K 15/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B62K3/002 (2013-01-01)B62K15/006 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.02.2020 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 14 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
Parties
Titulaire
Vial, Patrick
42110 Feurs, FR
Mandataire
Inventeur
Vial, Patrick
42110 Feurs, FR
Michel Barro
1227 Carouge
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.