Elektrische Maschine
Brevet suisse · CH715385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715385
- Numéro de demande
- CH001173/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2018
- Publié
- 31 mars 2020
- Délivré
- 15 févr. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/26 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)
- Classes CPC
- H02K3/26 (2013-01-01)H02K11/33 (2016-01-01)
- Fascicules
- 15.02.2022 B131.03.2020 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 15 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 31 mars 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.