Teilgetauchter Aussenbordmotor
Brevet suisse · CH715395 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715395
- Numéro de demande
- CH001187/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 28 sept. 2018
- Publié
- 31 mars 2020
- Radié
- 28 mai 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B63H 20/06 (2006.01)B63H 20/32 (2006.01)
- Classes CPC
- B63H20/06 (2013-01-01)B63H20/32 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.03.2020 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2021
- 31 mars 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.