Machine électriques rotative
Brevet suisse · CH715403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715403
- Numéro de demande
- CH001198/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2019
- Publié
- 31 mars 2020
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H02K 3/04 (2006.01)H02K 3/26 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Classes CPC
- H02K3/04 (2016-11-01)H02K3/26 (2013-01-01)B33Y80/00 (2015-01-15)H02K2203/15 (2017-01-01)
- Priorité
- CH 1134/18 20.09.2018
- Fascicules
- 30.11.2022 B131.03.2020 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 27 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2022
- 16 mars 2022
Rectifié
- Titulaire
- Mabuchi Motor Electromag SA, Z.l. Larges Pièces, Chemin du Dévent 7, 1024 Ecublens → Mabuchi Motor Electromag SA, Z.l. Larges Pièces A, Chemin du Dévent, 1024 Ecublens
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
2 entrées antérieures
- 14 mars 2022
Fusionné
- Titulaire
- Electromag SA, Chemin du Dévent 7, 1024 Ecublens → Mabuchi Motor Electromag SA, Z.l. Larges Pièces, Chemin du Dévent 7, 1024 Ecublens
Publié dans Swissreg le 14.03.2022
- 31 mars 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.