Brunnenstube
Brevet suisse · CH715406 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715406
- Numéro de demande
- CH001500/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2018
- Publié
- 31 mars 2020
- Délivré
- 31 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E03B 3/08 (2006.01)E02D 29/12 (2006.01)G01F 1/34 (2006.01)
- Classes CPC
- E03B3/08 (2013-01-01)G01F1/34 (2013-01-01)E02D29/12 (2017-08-01)Y02A20/114 (2018-01-01)
- Fascicules
- 31.03.2020 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 26 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.10.2021
- 26 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Belicontrol GmbH, Ragazerstrasse 29, 7320 Sargans
Publié dans Swissreg le 26.10.2021
- 31 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.