Vorhangschiene

Brevet suisse · CH715424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715424
Numéro de demande
CH001201/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
31 mars 2022
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47H 1/06 (2006.01)
A47H 1/144 (2006.01)
Classes CPC
A47H1/06 (2013-01-01)
A47H1/144 (2013-01-01)
Fascicules
31.03.2022 B1
15.04.2020 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 31 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2022

  6. 15 avr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Titulaire

Hamotec AG

Ruchwiesenstrasse 5, 8157 Dielsdorf

Mandataire

WEINMANN ZIMMERLI

Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

Inventeur

Franco Gandini

8157 Dielsdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.