Dispositif d'affichage lumineux
Brevet suisse · CH715440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715440
- Numéro de demande
- CH001234/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 9 oct. 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Radié
- 13 juin 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 19/30 (2006.01)G01D 11/28 (2006.01)G01D 13/26 (2006.01)G12B 11/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/30 (2016-08-01)G01D11/28 (2013-01-01)G01D13/265 (2013-01-01)G04B19/305 (2013-01-01)G12B11/00 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.04.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.06.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 15 avr. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.