Dispositif d'affichage lumineux

Brevet suisse · CH715440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715440
Numéro de demande
CH001234/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
9 oct. 2018
Publié
15 avr. 2020
Radié
13 juin 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/30 (2006.01)
G01D 11/28 (2006.01)
G01D 13/26 (2006.01)
G12B 11/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/30 (2016-08-01)
G01D11/28 (2013-01-01)
G01D13/265 (2013-01-01)
G04B19/305 (2013-01-01)
G12B11/00 (2013-01-01)
Fascicules
15.04.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.06.2024

  2. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 15 avr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.