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Brevet suisse · CH715468 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715468
- Numéro de demande
- CH000328/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2018
- Publié
- 21 mars 2020
- Délivré
- 28 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B24B 7/17 (2006.01)B24B 47/12 (2006.01)//B24B 37/08 (2012.01)
- Classes CPC
- B24B7/17 (2013-01-01)B24B47/12 (2013-01-01)B24B37/08 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 10 2017 121 692.8 19.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/074584 12.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/057579 28.03.2019
- Fascicules
- 28.02.2022 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 28 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 21 mars 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 21.03.2020
Parties
Inventeur
77709 Oberwolfach, DE
72250 Freudenstadt, DE
77756 Hausach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.