Montre à sonnerie

Brevet suisse · CH715470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715470
Numéro de demande
CH001303/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
25 oct. 2018
Publié
30 avr. 2020
Radié
24 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 21/00 (2006.01)
G04B 23/12 (2006.01)
G04B 37/11 (2006.01)
Classes CPC
G04B21/00 (2013-01-01)
G04B23/12 (2013-01-01)
G04B37/0075 (2013-01-01)
G04B37/11 (2013-01-01)
G04B23/028 (2013-01-01)
Fascicules
30.04.2020 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  2. 30 avr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2020

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Max Rainer

75001 Paris, FR

Brice Robin

2616 Renan

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.