Dispositif de commande pour mouvement horloger

Brevet suisse · CH715472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715472
Numéro de demande
CH001306/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
26 oct. 2018
Publié
30 avr. 2020
Radié
16 mars 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/253 (2006.01)
G04B 19/25 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/2536 (2013-01-01)
G04B19/25 (2013-01-01)
Fascicules
30.04.2020 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 30 avr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2020

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Séverin Donze

2345 Les Breuleux

Samuel Vuillemez

8222 Beringen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.