Selbstfahrende Kehrmaschine
Brevet suisse · CH715503 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715503
- Numéro de demande
- CH000626/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2019
- Publié
- 15 mai 2020
- Délivré
- 15 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E01H 1/08 (2006.01)
- Classes CPC
- E01H1/0827 (2013-01-01)E01H2001/0881 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.05.2020 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 20 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 13 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 15 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
5408 Ennetbaden
79771 Klettgau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.