Masse oscillante à géométrie variable pour mécanisme horloger

Brevet suisse · CH715510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715510
Numéro de demande
CH001345/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
2 nov. 2018
Publié
15 mai 2020
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 5/16 (2006.01)
G04B 5/19 (2006.01)
Classes CPC
G04B5/165 (2013-01-01)
G04B5/19 (2013-01-01)
Fascicules
15.05.2020 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 15 mai 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2020

Parties

Titulaire

Guenat SA Montres Valgine

Rue du Jura 11, 2345 Les Breuleux

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Frédéric Crettex

1197 Prangins

Pedro De Oliveira

2018 Couvet

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.