Balancier d'une pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH715513 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715513
- Numéro de demande
- CH001351/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 5 nov. 2018
- Publié
- 15 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 18/08 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B18/08 (2019-05-01)G04B17/063 (2013-01-01)G04D3/0089 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.05.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.01.2026
- 3 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 mai 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.