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Brevet suisse · CH715514 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715514
- Numéro de demande
- CH001353/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 5 nov. 2018
- Publié
- 15 mai 2020
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B44C 5/04 (2006.01)A44C 17/02 (2006.01)
- Classes CPC
- B44C5/0438 (2013-01-01)A44C17/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.05.2020 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 5 mai 2021
Rectifié
- Titulaire
- Breitling Gregory, Chemin des Etaloges 10, 1164 Buchillon, Michel Pitteloud, Chemin Nouvelle-Héloise 10, 1815 Clarens → Breitling Gregory, Chemin des Etaloges 10, 1164 Buchillon, Michel Pitteloud, Chemin Nouvelle-Héloise 10, 1815 Clarens, Philippe Ohl, Chemin des Jordils 18, 1113 St Saphorin sur Morges
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
- 5 mai 2021
Rectifié
- Inventeur
- Michel Pitteloud, Chemin de la nouvelle Héloïse 10, 1815 Clarens, Greg Breitling, 1164 Buchillon → Michel Pitteloud, Chemin de la nouvelle Héloïse 10, 1815 Clarens, Greg Breitling, 1164 Buchillon, Philippe Ohl, Chemin des Jordils 18, 1113 St Saphorin sur Morges
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
- 30 sept. 2020
Transféré
- Titulaire
- Precigems SA, 42B Route de Satigny, Bât. MTC, 1241 Satigny → Breitling Gregory, Chemin des Etaloges 10, 1164 Buchillon, Michel Pitteloud, Chemin Nouvelle-Héloise 10, 1815 Clarens
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 15 mai 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.