Procédé de diffusion d'un signal acoustique

Brevet suisse · CH715521 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715521
Numéro de demande
CH001370/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
7 nov. 2018
Publié
15 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04G 13/00 (2006.01)
H04R 17/00 (2006.01)
G04G 99/00 (2010.01)
G04G 21/00 (2010.01)
Classes CPC
G04G13/00 (2013-01-01)
G04G21/00 (2013-01-01)
G04G99/006 (2017-08-01)
H04R17/00 (2013-01-01)
Fascicules
15.05.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 mai 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2020

Parties

Titulaire

Tissot SA

Chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Edoardo Franzi

1400 Cheseaux-Noréaz

Alain-Serge Porret

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.