Émerillon à partie souple

Brevet suisse · CH715522 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715522
Numéro de demande
CH001371/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2018
Publié
15 mai 2020
Délivré
31 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16G 15/08 (2006.01)
Classes CPC
F16G15/08 (2013-01-01)
Fascicules
31.05.2023 B1
15.05.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 27 juin 2024

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Kanopeo GmbH, Reichensteinerstrasse 16, 4053 Basel → Kanopeo GmbH, Margarethenstrasse 87, 4053 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.06.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 31 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  6. 20 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2022

  7. 15 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 15.04.2022

  8. 15 mai 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2020

Parties

Titulaire

Kanopeo GmbH

Margarethenstrasse 87, 4053 Basel

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Vincent Hueber

3920 Zermatt

Jacques Christinet

3920 Zermatt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.