Organe réglant pour montre
Brevet suisse · CH715531 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715531
- Numéro de demande
- CH001382/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 9 nov. 2018
- Publié
- 15 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 17/32 (2006.01)G04B 17/04 (2006.01)G04B 17/28 (2006.01)G04B 31/004 (2006.01)G04D 7/08 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B17/32 (2017-08-01)G04B17/04 (2013-01-01)G04B17/285 (2013-01-01)G04B31/004 (2013-01-01)G04D7/081 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.05.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 mai 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.