Assemblage d`éléments tels que des maillons d`un bracelet

Brevet suisse · CH715541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715541
Numéro de demande
CH001399/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
13 nov. 2018
Publié
15 mai 2020
Radié
16 mars 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/107 (2013-01-01)
Fascicules
15.05.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 15 mai 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2020

Parties

Titulaire

Comadur SA

Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alain Geiser

3280 Murten

Sylvain Boucard

25130 Villers-le-lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.