Loupe d'horloger

Brevet suisse · CH715575 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715575
Numéro de demande
CH001435/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2018
Publié
29 mai 2020
Délivré
31 août 2022
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02B 25/00 (2006.01)
Classes CPC
G02B25/002 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2022 B1
29.05.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 3 nov. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.11.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 29 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  8. 29 mai 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2020

Parties

Titulaire

R & D Horloger Sàrl

R&D HORLOGER Sàrl

Chemin du Pont du Centenaire 109, 1228 Plan les Ouates

Inventeur

Stéphane Robert

1228 Plan-les-Ouates

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.