Regelventil

Brevet suisse · CH715585 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715585
Numéro de demande
CH001453/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2018
Publié
29 mai 2020
Délivré
30 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16K 37/00 (2006.01)
G01K 1/14 (2021.01)
Classes CPC
F16K37/00 (2013-01-01)
G01K1/14 (2021-01-01)
Fascicules
30.12.2021 B1
29.05.2020 A1
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  6. 30 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2021

  7. 29 mai 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.