Regelventil
Brevet suisse · CH715585 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715585
- Numéro de demande
- CH001453/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2018
- Publié
- 29 mai 2020
- Délivré
- 30 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16K 37/00 (2006.01)G01K 1/14 (2021.01)
- Classes CPC
- F16K37/00 (2013-01-01)G01K1/14 (2021-01-01)
- Fascicules
- 30.12.2021 B129.05.2020 A1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 30 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2021
- 29 mai 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.