Brin de bracelet

Brevet suisse · CH715586 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715586
Numéro de demande
CH001454/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2018
Publié
29 mai 2020
Délivré
29 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A44C 5/00 (2006.01)
A44C 5/02 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/00 (2013-01-01)
A44C5/02 (2013-01-01)
Fascicules
29.02.2024 B1
29.05.2020 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 29 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 29 mai 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2020

Parties

Titulaire

Bulgari Horlogerie SA

BULGARI HORLOGERIE SA

Rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Jean-Yves Voisin

2400 Le Locle

Alessandro Camilli

2525 Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.