Dekorationsgebilde in Baumform

Brevet suisse · CH715594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715594
Numéro de demande
CH001471/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
29 nov. 2018
Publié
29 mai 2020
Radié
13 juil. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
A41G 1/00 (2006.01)
A47G 33/06 (2006.01)
Classes CPC
A41G1/007 (2013-01-01)
A47G33/06 (2013-01-01)
Fascicules
29.05.2020 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

  2. 29 mai 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.