Réacteur de dépôt multicouche
Brevet suisse · CH715599 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715599
- Numéro de demande
- CH001434/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2019
- Publié
- 29 mai 2020
- Délivré
- 28 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C23C 16/458 (2006.01)C23C 14/12 (2006.01)C23C 16/513 (2006.01)C23C 16/455 (2006.01)C23C 14/50 (2006.01)B05D 1/00 (2006.01)
- Classes CPC
- C23C14/12 (2013-01-01)C23C16/458 (2013-01-01)C23C16/513 (2013-01-01)C23C16/45544 (2013-01-01)C23C14/505 (2013-01-01)B05D1/62 (2013-01-01)
- Priorité
- EP 18208891.4 28.11.2018
- Fascicules
- 28.02.2023 B129.05.2020 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 28 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 6 déc. 2022
Rectifié
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
1 entrée antérieure
- 29 mai 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.