Procédé de réalisation d'un axe de balancier et axe de balancier
Brevet suisse · CH715613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715613
- Numéro de demande
- CH001504/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 6 déc. 2018
- Publié
- 15 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04D 3/00 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 17/32 (2006.01)//C22C 19/05 (2006.01)//B23K 26/36 (2014.01)
- Classes CPC
- G04D3/0089 (2013-01-01)G04B17/063 (2013-01-01)G04B17/32 (2017-08-01)C22C19/055 (2013-01-01)C22C19/056 (2013-01-01)C22C19/058 (2013-01-01)B23K26/36 (2017-08-01)B23K2103/08 (2018-08-01)B23K2103/26 (2018-08-01)
- Fascicules
- 15.06.2020 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 25 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 25 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 15 juin 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2020
Parties
Inventeur
2017 Boudry
2000 Neuchâtel
25300 Pontarlier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.