Procédé de réalisation d'un axe de balancier et axe de balancier

Brevet suisse · CH715613 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715613
Numéro de demande
CH001504/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
6 déc. 2018
Publié
15 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04D 3/00 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 17/32 (2006.01)
//C22C 19/05 (2006.01)
//B23K 26/36 (2014.01)
Classes CPC
G04D3/0089 (2013-01-01)
G04B17/063 (2013-01-01)
G04B17/32 (2017-08-01)
C22C19/055 (2013-01-01)
C22C19/056 (2013-01-01)
C22C19/058 (2013-01-01)
B23K26/36 (2017-08-01)
B23K2103/08 (2018-08-01)
B23K2103/26 (2018-08-01)
Fascicules
15.06.2020 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 25 févr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  3. 25 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  4. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  7. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  8. 15 juin 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2020

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.