Procédé de décoration d'un élément d'horlogerie
Brevet suisse · CH715614 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715614
- Numéro de demande
- CH001505/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 6 déc. 2018
- Publié
- 15 juin 2020
- Délivré
- 29 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/12 (2006.01)B44C 1/22 (2006.01)C23D 5/06 (2006.01)B05D 5/06 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/12 (2013-01-01)C23D5/06 (2013-01-01)B44C1/225 (2013-01-01)B05D5/06 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.10.2022 B915.08.2022 B915.06.2022 B929.04.2022 B115.06.2020 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 14 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2022
- 15 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 29 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
1 entrée antérieure
- 15 juin 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2020
Parties
Inventeur
1204 Genève
74200 Thonon-les-Bains, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.