Adapter und Adaptersystem für eine Rohrschelle

Brevet suisse · CH715647 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715647
Numéro de demande
CH001576/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2019
Publié
15 juin 2020
Délivré
29 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16L 3/02 (2006.01)
F16L 3/10 (2006.01)
F16L 3/24 (2006.01)
Classes CPC
F16L3/02 (2013-01-01)
F16L3/10 (2013-01-01)
F16L3/24 (2020-08-01)
Priorité
DE 10 2018 131 652.6 10.12.2018
Fascicules
29.07.2022 B1
15.06.2020 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  2. 24 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.02.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 29 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2022

  6. 15 juin 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2020

Parties

Titulaire

Edgar Emil Sinn

56587 Strassenhaus, DE

Inventeur

Edgar Emil Sinn

56587 Strassenhaus, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.