Drehkolbenmotor
Brevet suisse · CH715666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715666
- Numéro de demande
- CH001555/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 17 déc. 2018
- Publié
- 30 juin 2020
- Radié
- 29 juil. 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F01C 1/20 (2006.01)F01C 21/18 (2006.01)
- Classes CPC
- F01C1/20 (2013-01-01)F01C21/18 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.06.2020 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 30 juin 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
Parties
Inventeur
Norbert Lother
83083 Riedering, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.