Module de séparation de pièces mécaniques agglomérées

Brevet suisse · CH715670 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715670
Numéro de demande
CH001562/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2018
Publié
30 juin 2020
Délivré
29 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65G 47/26 (2006.01)
B65G 47/14 (2006.01)
B65G 47/80 (2006.01)
B65G 29/00 (2006.01)
Classes CPC
B65G47/26 (2018-08-01)
B65G47/14 (2016-05-01)
B65G47/80 (2013-01-01)
B65G29/00 (2018-08-01)
Fascicules
29.07.2022 B1
30.06.2020 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 29 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2022

  6. 30 juin 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2020

Parties

Titulaire

Ciposa S.A.

Ciposa SA

Rouge-Terres 61, 2068 Hauterive

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Florian Stauffer

2052 Fonlainemelon

Pierre Bilat

2063 Saules

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.