Fermoir à boucle déployante pour bracelet
Brevet suisse · CH715688 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715688
- Numéro de demande
- CH001589/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 21 déc. 2018
- Publié
- 30 juin 2020
- Radié
- 19 juil. 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C5/24 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.06.2020 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 30 juin 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
Parties
Inventeur
Romain Chaillet
25390 Flangebouche, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.