Procédé de fabrication d'un article décoratif

Brevet suisse · CH715695 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715695
Numéro de demande
CH001605/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
24 déc. 2018
Publié
30 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
23 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B22F 3/22 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
A44C 5/02 (2006.01)
A44C 5/18 (2006.01)
G04B 3/04 (2006.01)
Classes CPC
B22F3/225 (2014-11-01)
A44C27/003 (2013-01-01)
G04B37/22 (2013-01-01)
G04B19/12 (2013-01-01)
A44C5/02 (2013-01-01)
A44C5/18 (2013-01-01)
G04B45/0076 (2016-08-01)
Fascicules
30.06.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 30 juin 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2020

Parties

Titulaire

Meco SA

Schützengasse 30, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Hervé Avril

2345 Les Breuleux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.