Geräuscharmes Sperrventil
Brevet suisse · CH715704 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715704
- Numéro de demande
- CH001577/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 9 déc. 2019
- Publié
- 30 juin 2020
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F15B 13/01 (2006.01)F16K 47/02 (2006.01)//F16K 51/02 (2006.01)
- Classes CPC
- F15B13/01 (2019-01-01)F16K47/02 (2021-08-01)F16K51/02 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2018-247496 28.12.2018
- Fascicules
- 30.06.2020 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 7 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2023
- 7 août 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 07.08.2023
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 16 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.05.2023
- 30 juin 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
Parties
Inventeur
4-2-2, Kinunodai, Tsukubamirai-shi, Ibaraki, JP
4-2-2, Kinunodai, Tsukubamirai-shi, Ibaraki, JP
4-2-2, Kinunodai, Tsukubamirai-shi, Ibaraki, JP
4-2-2, Kinunodai, Tsukubamirai-shi, Ibaraki, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.