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Brevet suisse · CH715745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715745
Numéro de demande
CH001509/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2003
Publié
15 juil. 2020
Délivré
15 juil. 2020
Radié
3 sept. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04G 21/04 (2013.01)
H01Q 1/27 (2006.01)
G04B 37/16 (2006.01)
//G04R 60/04 (2013.01)
Classes CPC
G04G21/04 (2013-01-01)
H01Q1/273 (2013-01-01)
G04B37/16 (2019-05-01)
G04R60/04 (2013-01-01)
Fascicules
15.07.2020 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.09.2023

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

The Swatch Group Research and Development Ltd div. Asulab

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Arnaud Casagrande

2523 Lignières

Yves Oesch

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.