Objet manufacturé luminescent et son procédé de réalisation

Brevet suisse · CH715751 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715751
Numéro de demande
CH001456/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2019
Publié
15 juil. 2020
Délivré
15 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B29C 67/24 (2006.01)
B29C 43/24 (2006.01)
B29C 35/02 (2006.01)
A44C 5/00 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
*B29K 23/00 (2006.01)
Classes CPC
B29C67/24 (2013-01-01)
B29C43/24 (2013-01-01)
B29C35/02 (2018-02-01)
A44C5/0053 (2013-01-01)
A44C27/001 (2013-01-01)
G04B37/225 (2013-01-01)
B29K2105/0032 (2013-01-01)
B29K2023/16 (2019-01-01)
B29K2995/0035 (2018-01-01)
Demande PCT
PCT/EP2019/075089 18.09.2019
Fascicules
15.07.2020 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  3. 9 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  4. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  5. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  6. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  7. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  8. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Biwi S.A.

Biwi SA

Route de la Transjurane 22, 2855 Glovelier

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel

2000 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Bourquard

2854 Bassecourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.