Türdrücker

Brevet suisse · CH715776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715776
Numéro de demande
CH000091/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
28 janv. 2019
Publié
31 juil. 2020
Radié
14 oct. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
E05C 1/14 (2006.01)
E05B 1/00 (2006.01)
E05B 17/00 (2006.01)
Classes CPC
E05C1/14 (2013-01-01)
E05B1/00 (2018-05-01)
E05B17/00 (2013-01-01)
Fascicules
31.07.2020 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2021

  2. 31 juil. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.