Metallisches Uhrenarmband
Brevet suisse · CH715815 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715815
- Numéro de demande
- CH000129/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 4 févr. 2019
- Publié
- 14 août 2020
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C5/246 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.08.2020 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 août 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.