Article de décoration à géométrie évolutive

Brevet suisse · CH715835 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715835
Numéro de demande
CH000178/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2019
Publié
14 août 2020
Délivré
28 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A44C 27/00 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 47/04 (2006.01)
Classes CPC
A44C27/008 (2013-01-01)
G04B45/0015 (2013-01-01)
G04B47/044 (2013-01-01)
Fascicules
28.02.2023 B1
14.08.2020 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 28 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2023

  6. 14 août 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2020

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

LLR Suisse

Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon

Inventeur

Bruno Herrera

01210 Omex, FR

Damien Colas

2830 Courrendlin

Fréderic Diologent

2000 Neuchatel

Rémi Jomard

74350 Saint Blaise, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.