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Brevet suisse · CH715839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715839
Numéro de demande
CH000188/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
13 févr. 2019
Publié
14 août 2020
Radié
30 août 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
A63C 9/00 (2012.01)
A63C 5/075 (2006.01)
Classes CPC
A63C9/007 (2013-01-01)
A63C5/075 (2013-01-01)
Fascicules
14.08.2020 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2021

  2. 14 août 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2020

Parties

Titulaire

Duss Evolution GmbH

Bahnhofstrasse 42, 6160 Entlebuch

Inventeur

Roland Duss

6112 Doppleschwand

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.