Modulare Hüftpfannenprothese
Brevet suisse · CH715848 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715848
- Numéro de demande
- CH000152/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2020
- Publié
- 14 août 2020
- Délivré
- 31 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/34 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Classes CPC
- A61F2/30734 (2013-01-01)A61F2/34 (2013-01-01)A61F2/30771 (2019-05-01)A61F2/30749 (2013-01-01)A61F2002/30405 (2013-01-01)A61F2002/30736 (2013-01-01)A61F2002/3401 (2013-01-01)
- Priorité
- AT A 50101/2019 11.02.2019
- Fascicules
- 31.10.2022 B114.08.2020 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 07.07.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 31 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
- 24 août 2022
Rectifié
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 14 août 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
2521 Trumau, AT
2483 Ebreichsdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.