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Brevet suisse · CH715860 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715860
Numéro de demande
CH000198/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2019
Publié
31 août 2020
Délivré
30 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E04B 1/343 (2006.01)
A47B 53/02 (2006.01)
B65G 1/10 (2006.01)
Classes CPC
A47B53/02 (2013-01-01)
B65G1/10 (2013-01-01)
E04B1/34336 (2023-08-01)
Fascicules
30.12.2024 B1
31.08.2020 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 30 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.12.2024

    Publié dans Swissreg le 30.12.2024

  4. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  5. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  6. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  7. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  8. 31 août 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.