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Brevet suisse · CH715863 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715863
Numéro de demande
CH000203/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2019
Publié
31 août 2020
Délivré
15 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 27/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B27/007 (2013-01-01)
Fascicules
15.11.2022 B1
31.08.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 24 avr. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Vanguart SA, Rue de la Paix 135, 2300 La Chaux-de-Fonds → Manufacture Vanguart SA, Rue de la Paix 135, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 24.04.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 15 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2022

  7. 31 août 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2020

Parties

Titulaire

Manufacture Vanguart SA

Rue de la Paix 135, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jérémy Freléchox

2336 Les Bois

Axel Leuenberger

2743 Eschert

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.