Guide-barre

Brevet suisse · CH715866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715866
Numéro de demande
CH000213/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
19 févr. 2019
Publié
31 août 2020
Radié
12 juin 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
B23B 13/02 (2006.01)
B23B 13/08 (2006.01)
//B23B 5/14 (2006.01)
Classes CPC
B23B13/02 (2013-01-01)
B23B13/08 (2013-01-01)
B23B5/14 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2020 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    12.06.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 12.06.2025

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 4 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 31 août 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2020

Parties

Titulaire

Tornos SA

Rue Industrielle 111 CP 960, 2740 Moutier

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Fabrice Droz

2720 Tramelan

Kevin Rais

2738 Court

Thomas Wipf

2504 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.