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Brevet suisse · CH715868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715868
Numéro de demande
CH000217/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 févr. 2019
Publié
31 août 2020
Radié
26 août 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
A63G 9/00 (2006.01)
Classes CPC
A63G9/00 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2020 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2021

  2. 31 août 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.